Ce que « titre vérifié »
veut vraiment dire

Un titre est une affirmation, pas une certitude. Quand on vous dit qu'un terrain a un titre vérifié, la seule question utile est : vérifié par qui, à partir de quoi, et qu'a-t-on trouvé ? Voici notre réponse.

Ce qui est vérifié

Avant que DIG ne finance quoi que ce soit, la chaîne de propriété est retracée dans les registres du comté pour établir que le vendeur a bien le droit de vendre. Cette recherche fait apparaître ce qui compte et ne se voit pas depuis la route : une ancienne servitude donnant un accès à un voisin, une hypothèque jamais levée sur un prêt que l'on croyait soldé, une limite décrite différemment dans deux actes à quarante ans d'écart.

Rien de tout cela n'est éliminatoire en soi. La plupart des terrains ont quelque chose. Ce qui compte, c'est que ce soit trouvé, chiffré et porté à votre connaissance avant la signature, et non après.

La clôture est au mauvais endroit depuis trente ans plus souvent qu'on ne le croit.

Ce qui est vérifié sur place

Les registres ne sont pas le terrain. Les limites sont parcourues et comparées au plan cadastral du comté, car la clôture est au mauvais endroit depuis trente ans plus souvent qu'on ne le croit. Les raccordements sont vérifiés jusqu'à la limite du lot : un terrain annoncé « avec électricité » peut signifier un poteau à cent vingt mètres et une facture inattendue.

Ce que vous devez demander à voir

• L'engagement d'assurance titre, y compris l'annexe B : ce sont les exceptions qui comptent

• Le relevé de géomètre, et s'il est récent ou hérité de la vente précédente

• La classification en zone inondable, et l'année de la carte utilisée

• Si ce que la recherche a révélé a été réglé, ou seulement signalé

Si un vendeur ne peut pas fournir ces documents, c'est déjà une réponse. DIG ne finance pas un terrain qui n'a pas fait l'objet de ce travail, ce qui revient à dire que nous ne vous y engagerons pas.

Ce que cela change pour votre échéancier

Tout cela a lieu avant la signature du contrat, c'est pourquoi l'échéancier qui vous est présenté est celui que vous aurez. Rien de ce qui serait découvert plus tard n'est ajouté à vos mensualités, parce qu'il n'est pas censé y avoir de « plus tard ».